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Article (Arrêté du 25 août 2000 portant organisation de la direction des systèmes d'armes)

Article (Arrêté du 25 août 2000 portant organisation de la direction des systèmes d'armes)

Art. 1er. - Pour l'exercice des attributions définies par le décret du 25 août 2000 susvisé, la direction des systèmes d'armes a autorité sur les organismes extérieurs suivants dont les missions et l'organisation sont fixées par instructions :

1. Le service des programmes nucléaires ;

2. Le service des programmes d'observation, de télécommunication et d'information ;

3. Le service des programmes aéronautiques ;

4. Le service des programmes navals ;

5. Le service des programmes d'armement terrestre ;

6. Le service des programmes de missiles tactiques.