Art. 1er. - L'annexe II de l'arrêté du 5 février 1997 susvisé modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux et relatif à la spécialité Norditropine est ainsi modifiée :
1. Dans le titre, après les mots : « Norditropine Penset 12 UI, 24 UI, lyophilisat et solution pour usage parentéral, cartouche », les mots : « Norditropine Simplexx, 5 mg/1,5 ml, 10 mg/1,5 ml, 15 mg/1,5 ml, solution injectable en cartouche » sont ajoutés.
2. A la fin du chapitre : « Conditions d'utilisation », il est inséré l'alinéa suivant : « La solution injectable de Norditropine Simplexx est présentée sous forme de solution en cartouche de 1,5 ml prête à l'emploi et ne nécessite pas de reconstitution. Sa durée maximale de conservation est de 28 jours. Norditropine Simplexx 5 mg, 10 mg et 15 mg en cartouche sont adaptés à des stylos-injecteurs. Les cartouches pour stylo ne doivent être utilisées qu'avec le stylo conçu pour chaque présentation. ».
3. Au paragraphe « Spécifications économiques et médico-sociales » du chapitre : coût du traitement, les mentions : « 282,80 F, 1 017,50 F, 2 023,50 F » sont remplacées par les mentions suivantes : « 298,10 F, 1 004 F, 1 970,40 F » et les mots suivants sont ajoutés :
« - Norditropine Simplexx 5 mg/1,5 ml solution injectable en cartouche B/1 : 1 245,60 F.
« - Norditropine Simplexx 10 mg/1,5 ml solution injectable en cartouche B/1 : 2 453,60 F.
« - Norditropine Simplexx 15 mg/1,5 ml solution injectable en cartouche B/1 : 3 661,70 F. »
4. Au dernier paragraphe de l'annexe I, à la rubrique « présentations et dosages », après les mots : « cartouche B/1 » sont ajoutés les mots : « Norditropine Simplexx, 5 mg/1,5 ml, 10 mg/1,5 ml, 15 mg/1,5 ml, cartouche B/1 ».
6. Dans l'ensemble de l'annexe II de l'arrêté du 5 février 1997 susvisé modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux, les mentions relatives à « Norditropine, 12 UI, lyophilisat et solution pour usage parentéral, flacon » sont supprimées.