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Article (Arrêté du 5 mai 2000 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)

Article (Arrêté du 5 mai 2000 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)

Art. 1er. - Le livre 3 du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé est modifié comme suit :

- les divisions 332, 342 et 351 sont supprimées ;

- les divisions 310, 321, 322, 323, 331, 333, 334, 341 et 343 sont remplacées par les nouvelles divisions correspondantes dont le texte figure en annexe (1) au présent arrêté ;

- la division 324 est ajoutée ;

- la division 311 reste inchangée.