Article (Arrêté du 10 février 2000 modifiant l'arrêté du 6 janvier 1998 relatif au troisième cycle conduisant au diplôme d'architecte DPLG)

Art. 2. - Le directeur de l'architecture et du patrimoine est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.