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Article (Arrêté du 25 mai 2000 portant attributions et organisation du centre d'études d'histoire de la défense)

Article (Arrêté du 25 mai 2000 portant attributions et organisation du centre d'études d'histoire de la défense)

Art. 5. - Le secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense préside le comité directeur ; en cas d'empêchement, le directeur du centre d'études d'histoire de la défense le supplée.

Le comité directeur du centre d'études d'histoire de la défense comprend, outre le directeur de ce centre :

- des membres de droit :

- le délégué général pour l'armement ou son représentant ;

- les chefs d'états-majors de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air ou leurs représentants ;

- le directeur général de la gendarmerie nationale ou son représentant ;

- le délégué aux affaires stratégiques ;

- le directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives ;

- le directeur du service de santé des armées ou son représentant ;

- le délégué à l'information et à la communication de la défense ou son représentant ;

- les chefs des services historiques du ministère de la défense ou leur représentant ;

- le directeur de la recherche du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie ou son représentant ;

- le directeur des Archives de France ou son représentant ;

- six membres élus par le conseil scientifique pour une durée de quatre ans renouvelable une fois.