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Article (Arrêté du 30 mars 2000 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre)

Article (Arrêté du 30 mars 2000 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre)

Art. 6. - L'arrêté du 3 juillet 1992 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre est abrogé.