Article (Arrêté du 15 décembre 1999 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille))
Article (Arrêté du 15 décembre 1999 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille))