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Article (Arrêté du 28 décembre 1999 fixant la liste des aérodromes et le tarif de la taxe d'aéroport applicable sur chacun d'entre eux)

Article (Arrêté du 28 décembre 1999 fixant la liste des aérodromes et le tarif de la taxe d'aéroport applicable sur chacun d'entre eux)

Art. 3. - A compter du 1er janvier 2000, les aérodromes relevant de la classe 3 et les tarifs de la taxe d'aéroport applicables sur chacun d'entre eux par passager et tonne de fret ou de courrier embarqués sont les suivants :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 302 du 30/12/1999 page 19834 à 19835

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