Articles

Article (Arrêté du 29 septembre 1999 portant nomination au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse)

Article (Arrêté du 29 septembre 1999 portant nomination au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse)

Pour la région Rhône-Alpes

Ain

Titulaire : M. Ferry (Claude).

Suppléant : M. Piralla (Gilles).