Articles

Article (Arrêté du 29 septembre 1999 portant nomination au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse)

Article (Arrêté du 29 septembre 1999 portant nomination au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse)

Bourgogne

Titulaire : M. Obozil (Guy).

Suppléant : M. Chevallier (Bernard).