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Article (Arrêté du 15 juin 1999 portant nomination au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées)

Article (Arrêté du 15 juin 1999 portant nomination au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées)

Section Plantes potagères et maraîchères

Représentants de l'administration :

Président de la section : M. Pitrat (Michel) ;

Secrétaire technique : M. Boulineau (François) ;

Président du comité plénier : M. Bichat (Henry-Hervé) ;

Secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).

Représentants au titre des fonctions (1) :

Le directeur de la production et des échanges du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le directeur général de l'alimentation du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ;

Le sous-directeur de la protection des végétaux du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'Institut national de la recherche agronomique ;

Le chef du département Santé des plantes et environnement de l'Institut national de la recherche agronomique ;

Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences ;

Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du bureau des fruits, des légumes et de l'horticulture du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du service officiel de contrôle et de certification des semences et plants ;

Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, semences potagères et florales ;

Le président du comité de la protection des obtentions végétales ;

Le directeur de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture.

Experts scientifiques :

M. Brand (Richard) ;

Mme Desnoyes (Béatrice) ;

Mme Dore (Claire) ;

M. Guenard (Michel) ;

M. Jeannequin (Benoît) ;

Mme Maisonneuve (Brigitte) ;

M. Marchoux (Georges) ;

Mme Mitteau (Martine) ;

M. Rousselle (Patrick) ;

M. Rouxel (Francis) ;

M. Thomas (Grégoire).

Représentants des professionnels et des utilisateurs :

Le vice-président du comité plénier : M. Catton (Bruno).

Représentants de l'interprofession :

M. Desclaux (Jean-Louis), président section GNIS ;

M. Dhennin (Jean-Noël), vice-président section GNIS ;

M. Wohrer (Jean), secrétaire section GNIS.

Représentants des obtenteurs de variétés :

M. Bosc (Bernard) ;

M. Darbonne (Hubert) ;

M. Egret (Claude) ;

M. Gautier (Jacques) ;

M. Girerd (Bernard) ;

M. Hocquet (Michel) ;

M. Jaubertie (Jean-Pierre) ;

M. Lor (Denis) ;

M. Lunn (Tim) ;

M. Sabatier (Pierre) ;

M. Smets (Bernard) ;

M. Vignaud (Christian).

Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :

Mme Hantz Martinache (Claudine), FNPSP ;

M. Rougier (Emmanuel), FNPSP.

Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants :

Mme Laurent (Emmanuelle), FNAMS ;

M. Bottet (Michel), FNAMS.

Représentants des utilisateurs de semences ou de plants :

M. Brechet (Jacky), Fédération nationale des producteurs de légumes ;

M. Rouchausse (Jacques).

Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :

M. Bezert (Jérôme), Société nationale interprofessionnelle des tomates ;

M. Nivet (Laurent), Association nationale interprofessionnelle des légumes de transformation.

Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :

Mme Bellamy (Annick), Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes ;

Mme Mazelier (Catherine), Groupe de recherche en agriculture biologique ;

M. Roudeillac (Philippe), CIREF ;

M. Veschambres (Daniel), Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes.