A N N E X E
DEPARTEMENT DE L'ALLIER
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à août 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Vichy
Canton de Varennes-sur-Allier :
Commune de Rongères.
Mouvements de terrain différentiels de juin 1992 à août 1998
consécutifs à la sécheresse et la réhydratation des sols
Arrondissement de Moulins
Canton de Moulins-Ouest :
Commune de Neuvy.
DEPARTEMENT DE L'ARDECHE
Inondations et coulées de boue du 27 au 28 mai 1998
Arrondissement de Largentière
Canton de Vallon-Pont-d'Arc :
Communes de Sampzon, Vagnas.
DEPARTEMENT DE L'ARIEGE
Inondations et coulées de boue
du 30 novembre 1996 au 1er décembre 1996
Arrondissement de Pamiers
Canton de Saverdun :
Commune du Vernet.
DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE
Inondations et coulées de boue du 7 septembre 1998
Arrondissement d'Aix-en-Provence
Cantons d'Aix-en-Provence :
Commune d'Aix-en-Provence.
Canton d'Aix-en-Provence - Nord-Est :
Commune du Tholonet.
Canton d'Aix-en-Provence - Sud-Ouest :
Commune de Meyreuil.
Canton de Gardanne :
Commune de Mimet.
Canton des Pennes-Mirabeau :
Commune de Cabriès.
Canton de Trets :
Commune de Trets.
Arrondissement d'Istres
Canton de Côte-Bleue :
Communes de Gignac-la-Nerthe, Sausset-les-Pins.
Canton d'Istres-Sud :
Commune de Saint-Mitre-les-Remparts.
Canton de Marignane :
Commune de Saint-Victoret.
Cantons de Martigues :
Commune de Martigues.
Canton de Martigues-Ouest :
Commune de Port-de-Bouc.
Canton de Vitrolles :
Commune de Vitrolles.
Arrondissement de Marseille
Canton d'Aubagne :
Communes d'Aubagne, La Penne-sur-Huveaune.
Canton de La Ciotat :
Communes de Cassis, Ceyreste, La Ciotat, Roquefort-la-Bédoule.
Cantons de Marseille :
Commune de Marseille.
Canton de Roquevaire :
Communes d'Auriol, Gréasque.
DEPARTEMENT DU CALVADOS
Inondations et coulées de boue du 13 mai 1998
Arrondissement de Vire
Canton de Saint-Sever-Calvados :
Commune de Saint-Aubin-des-Bois.
DEPARTEMENT DE LA CHARENTE
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1990 à août 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Angoulême
Canton de Villebois-Lavalette :
Commune de Dignac.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à août 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Angoulême
Canton de La Couronne :
Commune de La Couronne.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à août 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Angoulême
Canton de Blanzac :
Commune de Claix.
Mouvements de terrain différentiels de septembre 1995 à août 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Angoulême
Canton de Hiersac :
Commune de Linars.
DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à septembre 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Jonzac
Canton de Montlieu :
Commune d'Orignolles.
Arrondissement de La Rochelle
Canton d'Aytré :
Commune d'Angoulins.
Canton de La Rochelle 09 :
Commune de Nieul-sur-Mer.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à septembre 1998 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Jonzac
Canton de Montlieu :
Commune de Montlieu-la-Garde.
Arrondissement de Rochefort
Canton de Saint-Agnant :
Commune de Moëze.
Arrondissement de Saintes
Canton de Cozes :
Commune de Mortagne-sur-Gironde.
Canton de Saujon :
Commune de Saujon.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à septembre 1998 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Jonzac
Canton de Mirambeau :
Commune de Saint-Sorlin-de-Conac.
Arrondissement de Rochefort
Canton de La Tremblade :
Commune de Saint-Augustin.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à septembre 1998 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Rochefort
Canton de Rochefort-Nord :
Commune de Fouras.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1996 à septembre 1998 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Rochefort
Canton de Royan-Ouest :
Commune de Saint-Palais-sur-Mer.
Canton de La Tremblade :
Commune de Chaillevette.
Arrondissement de Saint-Jean-d'Angély
Canton de Saint-Hilaire-de-Villefranche :
Commune de Brizambourg.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1997 à septembre 1998 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Rochefort
Canton de Saint-Pierre-d'Oléron :
Commune de Saint-Pierre-d'Oléron.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1998 à septembre 1998 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Rochefort
Canton de Royan-Ouest :
Commune de Vaux-sur-Mer.
DEPARTEMENT DU CHER
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Bourges
Canton des Aix-d'Angillon :
Commune de Parassy.
Arrondissement de Vierzon
Canton de Lury-sur-Arnon :
Commune de Lazenay.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Bourges
Canton de Saint-Doulchard :
Commune de Marmagne.
Canton de Saint-Martin-d'Auxigny :
Commune de Quantilly.
Arrondissement de Vierzon
Canton de Lury-sur-Arnon :
Commune de Chéry.
Canton de Mehun-sur-Yèvre :
Commune de Mehun-sur-Yèvre.
Mouvements de terrain différentiels de novembre 1992 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Saint-Amand-Montrond
Canton de Saint-Amand-Montrond :
Commune de La Groutte.
Mouvements de terrain différentiels de septembre 1993 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Vierzon
Canton de Vierzon 02 :
Commune de Saint-Laurent.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1997 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Bourges
Canton de Saint-Doulchard :
Commune de La Chapelle-Saint-Ursin.
Mouvements de terrain différentiels de juillet 1997 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Vierzon
Canton de Lury-sur-Arnon :
Commune de Méreau.
Mouvements de terrain différentiels d'août 1997 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Vierzon
Cantons de Vierzon :
Commune de Vierzon.
Mouvements de terrain différentiels d'avril 1998 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Vierzon
Canton de Graçay :
Commune de Saint-Georges-sur-la-Prée.
DEPARTEMENT DE LA DORDOGNE
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Bergerac
Canton de Bergerac 02 :
Commune de Lembras.
Arrondissement de Périgueux
Canton de Montagrier :
Communes de Paussac-et-Saint-Vivien, Saint-Just.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Périgueux
Canton de Hautefort :
Commune de Boisseuilh.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Bergerac
Canton d'Issigeac :
Commune de Bouniagues.
Canton de Sigoulès :
Communes de Cunèges, Lamonzie-Saint-Martin, Monestier, Sigoulès.
Canton de Villamblard :
Commune de Saint-Hilaire-d'Estissac.
Canton de Villefranche-de-Lonchat :
Communes de Carsac-de-Gurson, Saint-Méard-de-Gurson.
Arrondissement de Périgueux
Canton d'Excideuil :
Commune d'Anlhiac.
Canton de Hautefort :
Commune de Cherveix-Cubas.
Canton de Montpon-Ménestérol :
Communes d'Eygurande-et-Gardedeuil, Menesplet.
Canton de Mussidan :
Commune de Saint-Etienne-de-Puycorbier.
Canton de Saint-Astier :
Commune de Léguillac-de-l'Auche.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1995 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Bergerac
Canton de La Force :
Communes de Ginestet, Monfaucon, Prigonrieux.
Canton d'Issigeac :
Commune de Colombier.
Canton de Sainte-Alvère :
Commune de Paunat.
Canton de Sigoulès :
Communes de Monbazillac, Pomport, Thénac.
Canton de Villamblard :
Commune de Douville.
Arrondissement de Périgueux
Canton de Brantôme :
Commune de Valeuil.
Canton d'Excideuil :
Commune de Saint-Martial-d'Albarède.
Canton de Montagrier :
Commune de Chapdeuil.
Canton de Mussidan :
Communes de Beaupouyet, Bourgnac, Sourzac.
Canton de Neuvic :
Communes de Saint-Aquilin, Vallereuil.
Canton de Périgueux-Nord-Est :
Commune de Champcevinel.
Canton de Périgueux-Ouest :
Commune de Chancelade.
Canton de Saint-Astier :
Communes de La Chapelle-Gonaguet, Grignols, Manzac-sur-Vern.
Canton de Saint-Aulaye :
Communes de Chenaud, Saint-Privat-des-Prés.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1996 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Périgueux
Canton de Montagrier :
Commune de Montagrier.
Mouvements de terrain différentiels de novembre 1996 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Périgueux
Canton de Montpon-Ménesterol :
Commune de Montpon-Ménesterol.
Canton de Saint-Aulaye :
Commune de La Roche-Chalais.
Mouvements de terrain différentiels de décembre 1996 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Bergerac
Canton de La Force :
Commune de La Force.
Canton de Sigoulès :
Commune de Gageac-et-Rouillac.
Arrondissement de Périgueux
Canton de Saint-Astier :
Commune de Mensignac.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1997 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Bergerac
Canton d'Eymet :
Commune d'Eymet.
Canton de La Force :
Commune du Fleix.
Canton d'Issigeac :
Communes de Bardou, Conne-de-Labarde.
Canton de Villefranche-de-Lonchat :
Commune de Saint-Rémy.
Arrondissement de Périgueux
Canton de Brantôme :
Communes d'Agonac, Bourdeilles, Eyvirat.
Canton de Hautefort :
Communes de Bardefols-d'Ans, Hautefort, Nailhac.
Canton de Montagrier :
Communes de Celles, Douchapt, Grand-Brassac.
Canton de Montpon-Ménesterol :
Commune de Saint-Barthélemy-de-Bellegarde.
Canton de Mussidan :
Communes de Saint-Front-de-Pradoux, Saint-Laurent-des-Hommes, Saint-Martin-l'Astier, Saint-Médard-de-Mussidan, Saint-Michel-de-Double.
Canton de Neuvic :
Communes de Neuvic, Saint-André-de-Double.
Canton de Périgueux-Ouest :
Commune de Coulounieix-Chamiers.
Canton de Saint-Astier :
Communes d'Annesse-et-Beaulieu, Coursac, Razac-sur-l'Isle, Saint-Astier.
Canton de Saint-Aulaye :
Commune de Saint-Aulaye.
DEPARTEMENT DU FINISTERE
Inondations et coulées de boue du 20 juillet 1998
Arrondissement de Brest
Cantons de Brest :
Commune de Brest.
DEPARTEMENT DU GARD
Inondations et coulées de boue du 4 septembre 1998
Arrondissement de Nîmes
Canton de La Vistrenque :
Commune de Bouillargues.
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Inondations et coulées de boue du 2 au 3 juillet 1998
Arrondissement de Muret
Canton du Fousseret :
Commune de Montégut-Bourjac.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Toulouse
Canton de Fronton :
Communes de Saint-Rustice, Vacquiers.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Muret
Canton de Rieumes :
Commune de Sabonnères.
Arrondissement de Saint-Gaudens
Canton de Salies-du-Salat :
Commune de Montsaunès.
Arrondissement de Toulouse
Canton de Castanet-Tolosan :
Communes d'Aureville, Auzielle.
Canton de Toulouse 14 :
Commune de Saint-Alban.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Muret
Canton de Rieumes :
Commune du Pin-Murelet.
Arrondissement de Saint-Gaudens
Canton de Boulogne-sur-Gesse :
Communes d'Escanecrabe, Mondilhan.
Canton de l'Isle-en-Dodon :
Commune de Molas.
Canton de Saint-Gaudens :
Commune de Labarthe-Inard.
Arrondissement de Toulouse
Canton de Cadours :
Commune de Garac.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1993 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Muret
Canton du Fousseret :
Communes du Fousseret, Pouy-de-Touges.
Arrondissement de Toulouse
Canton de Cadours :
Commune de Laréole.
Canton de Toulouse 15 :
Commune de L'Union.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1994 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Muret
Canton de Muret :
Commune de Pinsaguel.
Arrondissement de Toulouse
Canton de Cadours :
Communes de Cadours, Caubiac, Le Grès.
Canton de Grenade-sur-Garonne :
Commune du Burgaud.
Canton de Montastruc-la-Conseillère :
Commune de Lapeyrouse-Fossat.
Mouvements de terrain différentiels d'avril 1994 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Saint-Gaudens
Canton de Saint-Martory :
Commune de Castillon-de-Saint-Martory.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1997 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Toulouse
Canton de Fronton :
Commune de Bouloc.
Canton de Toulouse 15 :
Commune de Saint-Jean.
Mouvements de terrain différentiels de juillet 1997 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Toulouse
Canton de Toulouse 08 :
Commune de Montrabé.
DEPARTEMENT DU GERS
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Condom
Canton de Cazaubon :
Commune de Campagne-d'Armagnac.
Canton de Condom :
Commune de La Romieu.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Auch
Canton de Cologne :
Communes d'Ardizas, Monbrun.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1993 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Auch
Canton de Cologne :
Commune de Saint-Cricq.
Arrondissement de Condom
Canton de Fleurance :
Commune de La Sauvetat.
Canton de Mauvezin :
Commune de Solomiac.
Canton de Nogaro :
Commune de Manciet.
Arrondissement de Mirande
Canton de Miélan :
Commune de Miélan.
Canton de Mirande :
Communes de Belloc-Saint-Clamens, Idrac-Respaillès.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1994 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Auch
Canton d'Auch-Sud-Est-Seissan :
Commune de Pessan.
Arrondissement de Condom
Canton de Condom :
Commune de Cassaigne.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1996 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Auch
Canton de L'Isle-Jourdain :
Commune de L'Isle-Jourdain.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1996 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Auch
Canton de Cologne :
Commune de Sirac.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1998 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Auch
Canton de Nogaro :
Commune de Sion.
DEPARTEMENT DE LA GIRONDE
Inondations et coulées de boue du 2 août 1998
Arrondissement de Langon
Canton de Monségur :
Commune de Dieulivol.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Bordeaux
Canton de Créon :
Commune de Latresne.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1994 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Langon
Canton de La Réole :
Commune de La Réole.
DEPARTEMENT DE L'HERAULT
Inondations et coulées de boue du 4 septembre 1998
Arrondissement de Montpellier
Canton de Castries :
Commune de Beaulieu.
Canton de Lunel :
Communes de Saint-Christol, Vérargues, Villetelle.
DEPARTEMENT DE L'INDRE
Mouvements de terrain différentiels de juin 1989 à juillet 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement du Blanc
Canton de Tournon-Saint-Martin :
Commune de Néons-sur-Creuse.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à août 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Châteauroux
Canton de Levroux :
Commune de Levroux.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à août 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement du Blanc
Canton du Blanc :
Commune de Douadic.
Arrondissement de Châteauroux
Canton d'Argenton-sur-Creuse :
Commune d'Argenton-sur-Creuse.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1993 à août 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de La Châtre
Canton de Neuvy-Saint-Sépulchre :
Commune de Neuvy-Saint-Sépulchre.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1997 à août 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Châteauroux
Canton d'Ecueillé :
Commune de Heugnes.
Arrondissement d'Issoudun
Canton de Saint-Christophe-en-Bazelle :
Commune de Chabris.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1998 à août 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Châteauroux
Canton d'Ardentes :
Commune du Poinçonnet.
Arrondissement d'Issoudun
Canton de Vatan :
Commune de Saint-Pierre-de-Jards.
DEPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1990 à septembre 1998 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Romorantin-Lanthenay
Canton de Mennetou-sur-Cher :
Commune de Châtres-sur-Cher.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à septembre 1998 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Blois
Canton de Montrichard :
Commune de Chaumont-sur-Loire.
Arrondissement de Vendôme
Canton de Mondoubleau :
Commune de Mondoubleau.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à septembre 1998 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Blois
Canton de Blois 05 :
Commune de Fossé.
Canton de Marchenoir :
Commune de Saint-Laurent-des-Bois.
Arrondissement de Vendôme
Canton de Droué :
Commune de Bouffry.
Mouvements de terrain différentiels d'août 1992 à septembre 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Blois
Canton de Contres :
Commune de Sambin.
Canton de Montrichard :
Commune de Vallières-les-Grandes.
Canton de Saint-Aignan-sur-Cher :
Communes de Châteauvieux, Saint-Aignan-sur-Cher.
Arrondissement de Romorantin-Lanthenay
Canton de Mennetou-sur-Cher :
Commune de Villefranche-sur-Cher.
Canton de Salbris :
Commune de Souesmes.
Mouvements de terrain différentiels de septembre 1993 à septembre 1998 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Blois
Canton de Contres :
Commune de Contres.
Canton d'Herbault :
Commune de Molineuf.
Canton de Marchenoir :
Commune de Saint-Léonard-en-Beauce.
Canton de Montrichard :
Commune de Thenay.
Canton de Saint-Aignan-sur-Cher :
Commune de Couddes.
Arrondissement de Romorantin-Lanthenay
Canton de Romorantin-Lanthenay-Nord :
Commune de Millançay.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1994 à septembre 1998 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Blois
Canton de Marchenoir :
Commune d'Autainville.
Canton d'Ouzouer-le-Marché :
Commune de Villermain.
Arrondissement de Vendôme
Canton de Vendôme 01 :
Commune d'Azé.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1996 à septembre 1998 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Blois
Canton de Contres :
Commune de Feings.
Canton d'Ouzouer-le-Marché :
Commune d'Ouzouer-le-Marché.
Arrondissement de Romorantin-Lanthenay
Canton de Lamotte-Beuvron :
Commune de Lamotte-Beuvron.
Canton de Salbris :
Commune de Marcilly-en-Gault.
Canton de Selles-sur-Cher :
Commune de Soings-en-Sologne.
Arrondissement de Vendôme
Canton de Saint-Amand-Longpré :
Communes de Crucheray, Gombergean.
Mouvements de terrain différentiels de juin 1996 à septembre 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Blois
Canton de Contres :
Commune de Valaire.
Arrondissement de Vendôme
Canton de Mondoubleau :
Communes de Choue, Le Temple.
Mouvements de terrain différentiels d'août 1996 à septembre 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Blois
Canton de Bracieux :
Commune de Mont-près-Chambord.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1996 à septembre 1998 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Blois
Canton de Marchenoir :
Commune de Beauvilliers.
Arrondissement de Romorantin-Lanthenay
Canton de Salbris :
Commune de Salbris.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1997 à septembre 1998 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Vendôme
Canton de Saint-Amand-Longpré :
Commune de Saint-Amand-Longpré.
Mouvements de terrain différentiels de novembre 1997 à septembre 1998 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Blois
Canton de Blois 02 :
Commune de Chailles.
Arrondissement de Romorantin-Lanthenay
Canton de Lamotte-Beuvron :
Commune de Nouan-le-Fuzelier.
Mouvements de terrain différentiels d'avril 1998 à septembre 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Blois
Canton de Contres :
Commune de Cheverny.
DEPARTEMENT DE LA LOIRE
Inondations et coulées de boue du 26 au 27 avril 1998
Arrondissement de Roanne
Canton de Charlieu :
Communes de Charlieu, Pouilly-sous-Charlieu.
DEPARTEMENT DU LOT
Glissement de terrain de janvier 1996 à octobre 1998
Arrondissement de Cahors
Canton de Castelnau-Montratier :
Commune de Castelnau-Montratier.
DEPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1996 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Agen
Canton de Laplume :
Commune de Sainte-Colombe-en-Bruilhois.
Arrondissement de Villeneuve-sur-Lot
Canton de Villeneuve-sur-Lot-Sud :
Commune de Pujols.
Mouvements de terrain différentiels de mars 1996 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Villeneuve-sur-Lot
Canton de Villeneuve-sur-Lot-Nord :
Commune du Lédat.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1997 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Villeneuve-sur-Lot
Cantons de Villeneuve-sur-Lot-Sud :
Commune de Villeneuve-sur-Lot.
DEPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE
Inondations et coulées de boue du 5 juin 1998
Arrondissement de Cholet
Canton de Chemillé :
Commune de Melay.
Effondrement de terrain de mai 1997 à septembre 1998
Arrondissement de Saumur
Cantons de Saumur :
Commune de Saumur.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à août 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Angers
Canton de Seiches-sur-le-Loir :
Commune de Fontaine-Milon.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1995 à août 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Saumur
Canton de Doué-la-Fontaine :
Commune de Saint-Georges-sur-Layon.
DEPARTEMENT DE LA MANCHE
Inondations et coulées de boue du 1er au 6 janvier 1998
Arrondissement de Cherbourg
Canton de Barneville-Carteret :
Commune de Portbail.
DEPARTEMENT DU MORBIHAN
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1996 à août 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Vannes
Canton de La Roche-Bernard :
Commune de Pénestin.
DEPARTEMENT DE LA MOSELLE
Inondations et coulées de boue du 28 au 30 octobre 1998
Arrondissement de Forbach
Canton de Sarralbe :
Commune de Sarralbe.
Arrondissement de Sarrebourg
Canton de Fénétrange :
Communes de Belles-Forêts, Berthelming, Bettborn, Dolving, Fénétrange, Fleisheim, Gosselming, Hellering-lès-Fénétrange, Hilbesheim, Mittersheim, Niederstinzel, Oberstinzel, Postroff, Romelfing, Sarraltroff, Schalbach, Véckersviller.
Canton de Lorquin :
Communes d'Abreschviller, Fraquelfing, Hattigny, Héming, Hermelange, Landange, Laneuveville-lès-Lorquin, Lorquin, Métairies-Saint-Quirin, Neufmoulins, Niderhoff, Nitting, Vasperviller, Voyer.
Canton de Phalsbourg :
Communes d'Arzviller, Brouviller, Dabo, Danne-et-Quatre-Vents, Dannelbourg, Garrebourg, Guntzviller, Hangviller, Haselbourg, Henridorff, Hérange, Lixheim, Lutzelbourg, Metting, Mittelbronn, Phalsbourg, Saint-Louis, Vescheim, Vilsberg, Waltembourg, Wintersbourg, Zilling.
Canton de Réchicourt-le-Château :
Communes d'Assenoncourt, Avricourt, Azoudange, Foulcrey, Fribourg, Gondrexange, Hertzing, Ibigny, Moussey, Réchicourt-le-Château, Richeval, Saint-Georges.
Canton de Sarrebourg :
Communes de Barchain, Bébing, Brouderdorff, Buhl-Lorraine, Harreberg, Hartzviller, Haut-Clocher, Hesse, Hommarting, Hommert, Imling, Langatte, Niderviller, Plaine-de-Walsch, Réding, Sarrebourg, Schneckenbusch, Troisfontaines, Walscheid, Xouaxange.
Arrondissement de Sarreguemines
Canton de Rohrbach-lès-Bitche :
Commune de Gros-Rederching.
Cantons de Sarreguemines :
Commune de Sarreguemines.
Canton de Sarreguemines-Campagne :
Communes de Sarreinsming, Wittring, Zetting.
Canton de Volmunster :
Commune de Rimling.
DEPARTEMENT DE LA NIEVRE
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Cosne-Cours-sur-Loire
Canton de Cosne-Cours-sur-Loire-Nord :
Commune de Myennes.
DEPARTEMENT DU NORD
Inondations et coulées de boue du 2 septembre 1998
Arrondissement de Dunkerque
Canton de Bergues :
Commune d'Armbouts-Cappel.
Canton de Coudekerque-Branche :
Commune de Coudekerque-Branche.
Cantons de Dunkerque :
Commune de Dunkerque.
Canton de Dunkerque-Ouest :
Commune de Saint-Pol-sur-Mer.
Canton de Grande-Synthe :
Commune de Fort-Mardyck.
DEPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Inondations et coulées de boue du 1er août 1998
Arrondissement d'Arras
Canton de Saint-Pol-sur-Ternoise :
Commune de Croisette.
Arrondissement de Saint-Omer
Canton d'Arques :
Communes de Blendecques, Helfaut.
Cantons de Saint-Omer :
Commune de Saint-Omer.
Canton de Saint-Omer-Sud :
Communes de Longuenesse, Wizernes.
Canton de Lumbres :
Communes d'Esquerdes, Hallines, Lumbres, Setques.
Inondations et coulées de boue du 2 au 3 septembre 1998
Arrondissement de Boulogne-sur-Mer
Canton de Desvres :
Communes de Bellebrune, Bournonville, Henneveux, Menneville.
Canton de Samer :
Communes de Carly, Condette, Hesdin-l'Abbé, Isques, Nesles, Neufchâtel-Hardelot, Saint-Etienne-au-Mont, Tingry.
Arrondissement de Montreuil
Canton d'Etaples :
Communes de Camiers, Widehem.
Canton de Montreuil-sur-Mer :
Commune du Touquet-Paris-Plage.
Arrondissement de Saint-Omer
Canton d'Ardres :
Communes d'Ardres, Autingues, Louches, Zouafques.
Inondations et coulées de boue du 31 octobre au 1er novembre 1998
Arrondissement d'Arras
Canton du Parcq :
Commune d'Auchy-lès-Hesdin.
Arrondissement de Boulogne-sur-Mer
Canton de Boulogne-sur-Mer-Nord-Est :
Communes de Conteville-lès-Boulogne, Pernes-lès-Boulogne.
Canton de Boulogne-sur-Mer-Sud :
Communes de Baincthun, Echinghen.
Canton de Desvres :
Communes d'Alincthun, Belle-et-Houllefort, Le Wast, Wirwignes.
Canton de Marquise :
Commune de Ferques.
Canton de Samer :
Communes de Condette, Doudeauville, Hesdigneul-lès-Boulogne, Hesdin-l'Abbé, Isques, Neufchâtel-Hardelot, Questrecques, Saint-Etienne-au-Mont, Saint-Léonard.
Arrondissement de Montreuil
Canton de Berck :
Communes de Colline-Beaumont, Conchil-le-Temple.
Canton de Campagne-lès-Hesdin :
Communes de Gouy-Saint-André, Marenla.
Canton d'Etaples :
Communes d'Attin, Estrée, Estérelles.
Canton de Fruges :
Communes de Lugy, Matringhem.
Canton d'Hesdin :
Communes d'Aubin-Saint-Vaast, Bouin-Plumoison, Marconnelle.
Canton de Hucqueliers :
Communes d'Aix-en-Ergny, Bourthes, Ergny, Humbert, Rumilly, Verchocq, Wicquinghem.
Canton de Montreuil-sur-Mer :
Communes de Beaumerie-Saint-Martin, Montreuil, Neuville-sous-Montreuil.
Arrondissement de Saint-Omer
Canton d'Aire-sur-la-Lys :
Communes de Rebecques, Thérouanne.
Canton d'Ardres :
Communes de Recques-sur-Hem, Tournehem-sur-la-Hem, Zouafques.
Canton d'Arques :
Commune de Blendecques.
Canton d'Audruicq :
Commune de Polincove.
Canton de Fauquembergues :
Communes de Coyecques, Fauquembergues, Merck-Saint-Liévin, Renty, Saint-Martin-d'Hardinghem, Thiembronne.
Canton de Lumbres :
Communes d'Acquin-Westbecourt, Delettes, Esquerdes, Hallines, Nielles-lès-Bléquin, Ouve-Wirquin.
Canton de Saint-Omer-Nord :
Communes de Houlle, Serques.
Canton de Saint-Omer-Sud :
Commune de Wizernes.
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Boulogne-sur-Mer
Canton de Samer :
Commune de Samer.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Béthune
Canton de Divion :
Commune de Divion.
Arrondissement de Boulogne-sur-Mer
Canton de Boulogne-sur-Mer-Sud :
Commune de Saint-Martin-Boulogne.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Lens
Canton de Sains-en-Gohelle :
Commune de Bouvigny-Boyeffles.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1996 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Saint-Omer
Canton de Lumbres :
Commune d'Alquines.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1998 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Saint-Omer
Canton d'Ardres :
Commune d'Ardres.
DEPARTEMENT DU PUY-DE-DOME
Inondations et coulées de boue du 12 août 1998
Arrondissement de Clermont-Ferrand
Canton d'Aubière :
Communes d'Aubière, Pérignat-lès-Sarliève.
Arrondissement d'Issoire
Canton de Tauves :
Commune d'Avèze.
DEPARTEMENT DES PYRENEES-ATLANTIQUES
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1990 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Bayonne
Canton de Bidache :
Commune de Guiche.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Bayonne
Canton de Saint-Pierre-d'Irube :
Commune d'Urcuit.
DEPARTEMENT DU BAS-RHIN
Inondations et coulées de boue du 31 mai 1998
Arrondissement de Saverne
Canton de Marmoutier :
Commune de Westhouse-Marmoutier.
Arrondissement de Strasbourg-Campagne
Canton de Truchtersheim :
Commune de Willgottheim.
DEPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
Inondations et coulées de boue du 26 février 1997
Arrondissement de Melun
Cantons de Melun :
Commune de Melun.
Mouvements de terrain différentiels de février 1996 à août 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Meaux
Canton de Coulommiers :
Commune de Guérard.
Mouvements de terrain différentiels de décembre 1996 à août 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Torcy
Canton de Thorigny-sur-Marne :
Commune de Thorigny-sur-Marne.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1997 à août 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Melun
Canton de Tournan-en-Brie :
Commune d'Ozouer-le-Voulgis.
Mouvements de terrain différentiels de juin 1997 à août 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Meaux
Canton de Coulommiers :
Commune de Pommeuse.
Mouvements de terrain différentiels de décembre 1997 à août 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Melun
Canton de Rozay-en-Brie :
Commune de Vaudoy-en-Brie.
DEPARTEMENT DES YVELINES
Inondations et coulées de boue du 1er août 1998
Arrondissement de Versailles
Canton de Vélizy-Villacoublay :
Commune de Vélizy-Villacoublay.
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à juillet 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Mantes-la-Jolie
Canton de Guerville :
Commune d'Epône.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1997 à juillet 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Mantes-la-Jolie
Canton de Houdan :
Commune d'Orgerus.
Arrondissement de Rambouillet
Canton de Rambouillet :
Commune d'Orcemont.
DEPARTEMENT DE LA SOMME
Inondations et coulées de boue du 17 mai 1997
Arrondissement de Péronne
Canton de Combles :
Commune de Curlu.
Inondations et coulées de boue du 8 juin 1997
Arrondissement de Péronne
Canton de Combles :
Communes de Maurepas, Rancourt.
Inondations et coulées de boue du 11 juin 1997
Arrondissement d'Abbeville
Canton d'Ault :
Communes d'Ault, Saint-Quentin-Motte-Croix-Bailly.
Canton de Gamaches :
Commune de Gamaches.
Arrondissement d'Amiens
Canton de Corbie :
Commune d'Hénencourt.
Arrondissement de Montdidier
Canton de Montdidier :
Commune de Hargicourt.
DEPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Castelsarrasin
Canton de Saint-Nicolas-de-la-Grave :
Commune de Montain.
Arrondissement de Montauban
Canton de Monclar-de-Quercy :
Commune de Monclar-de-Quercy.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Montauban
Canton de Lafrançaise :
Commune de Lafrançaise.
Canton de Montech :
Commune de Montbartier.
Canton de Montpezat-de-Quercy :
Communes de Montfermier, Montpezat-de-Quercy.
Canton de Nègrepelisse :
Commune de Vaissac.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Castelsarrasin
Canton de Lavit-de-Lomagne :
Commune de Saint-Jean-du-Bouzet.
Arrondissement de Montauban
Canton de Montech :
Commune de Montbeton.
Canton de Montpezat-de-Quercy :
Commune de Montalzat.
Canton de Nègrepelisse :
Commune de Nègrepelisse.
Canton de Verdun-sur-Garonne :
Commune de Verdun-sur-Garonne.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1993 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Montauban
Canton de Monclar-de-Quercy :
Commune de Génébrières.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1995 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Montauban
Canton de Montech :
Commune de La Ville-Dieu-du-Temple.
Canton de Villebrumier :
Communes de Corbarieu, Villebrumier.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1996 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Castelsarrasin
Canton de Beaumont-de-Lomagne :
Commune de Gariès.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1996 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Castelsarrasin
Canton de Moissac 01 :
Commune de Saint-Paul-d'Espis.
Arrondissement de Montauban
Canton de Saint-Antonin-Noble-Val :
Commune de Verfeil.
Mouvements de terrain différentiels d'avril 1997 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Montauban
Canton de Nègrepelisse :
Commune de Saint-Etienne-de-Tulmont.
Mouvements de terrain différentiels de mai 1997 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Montauban
Canton de Caussade :
Commune de Réalville.
Mouvements de terrain différentiels de novembre 1997 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Montauban
Cantons de Montauban :
Commune de Montauban.
DEPARTEMENT DU VAR
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1995 à août 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Toulon
Canton de La Valette-du-Var :
Commune du Pradet.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1996 à août 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Toulon
Canton de La Valette-du-Var :
Commune de La Garde.
DEPARTEMENT DE VAUCLUSE
Inondations et coulées de boue du 31 mai 1998
Arrondissement d'Avignon
Cantons d'Avignon :
Commune d'Avignon.
DEPARTEMENT DE LA VIENNE
Inondations et coulées de boue du 2 juillet 1998
Arrondissement de Poitiers
Canton de Neuville-de-Poitou :
Commune de Neuville-de-Poitou.
DEPARTEMENT DE L'YONNE
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à septembre 1998 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Avallon
Canton de Flogny-la-Chapelle :
Commune de Neuvy-Sautour.
Mouvements de terrain différentiels de septembre 1997 à septembre 1998 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Auxerre
Canton d'Auxerre-Nord :
Commune de Monéteau.
DEPARTEMENT DE L'ESSONNE
Mouvements de terrain différentiels de novembre 1996 à août 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Evry
Canton de Mennecy :
Commune de Ballancourt-sur-Essonne.
Mouvements de terrain différentiels de mars 1997 à août 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Palaiseau
Canton de Villebon-sur-Yvette :
Commune de Saulx-les-Chartreux.
DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1997 à août 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Nogent-sur-Marne
Cantons de Champigny-sur-Marne :
Commune de Champigny-sur-Marne.
Mouvements de terrain différentiels de juillet 1997 à août 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Créteil
Canton de Boissy-Saint-Léger :
Commune de Boissy-Saint-Léger.