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Article (Arrêté du 2 novembre 1998 portant suspension de la mise sur le marché d'une râpe en V et ordonnant son retrait)

Article (Arrêté du 2 novembre 1998 portant suspension de la mise sur le marché d'une râpe en V et ordonnant son retrait)

Art. 3. - Les frais afférents au retrait de ce produit sont à la charge des responsables de leur première mise sur le marché français.