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Article (Arrêtés du 27 novembre 1998 modifiant l'arrêté du 13 février 1992 fixant la liste et les conditions d'incorporation des additifs aux aliments pour animaux)

Article (Arrêtés du 27 novembre 1998 modifiant l'arrêté du 13 février 1992 fixant la liste et les conditions d'incorporation des additifs aux aliments pour animaux)

Art. 1er. - L'annexe de l'arrêté du 13 février 1992 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :

1. A l'annexe I :

1.1. A la partie A (Antibiotiques), sous la position E 717 « Avilamycine », le libellé figurant dans la colonne « Désignation chimique, description » est remplacé par le libellé suivant :

« C57.62H82.90C11.2O31.32 (mélange d'oligosaccharides du groupe des orthosomyces produits par Streptomyces viridochromogenes, NRRL 2860).

« Facteur de composition :

« Avilamycine A : pas moins de 60 % ;

« Avilamycine B : pas plus de 18 % ;

« Avilamycine A + B : pas moins de 70 % ;

« Autres avilamycines individuelles : pas plus de 6 %. »

1.2. A la partie D (Coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses) :

1.2.1. La position E 759 « Ronidazole » avec toutes les indications s'y rapportant (désignation chimique, description, espèce ou catégorie d'animaux, âge maximal, teneur minimale, teneur maximale, autres dispositions) est supprimée.

1.2.2. La position E 764 « Halofuginone » est complétée comme suit :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 298 du 24/12/1998 page 19506

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1.3. A la partie E (Agents émulsifiants, stabilisants, épaississants et gélifiants) :

1.3.1. La position E 408 « Furcelleran » est supprimée.

1.3.2. Le libellé de la colonne « Autres dispositions » des positions E 418 « Gomme Gellan » et E 499 « Gomme Cassia » est remplacé par le libellé suivant : « Aliments ayant une teneur en humidité supérieure à 20 % ».

1.4. A la partie G (Agents conservateurs), le libellé de la colonne « Autres dispositions » de la position E 250 « Nitrite de sodium » est remplacé par le libellé suivant : « Aliments ayant une teneur en humidité supérieure à 20 % ».

1.5. A la partie L (Agents liants, antimottants et coagulants), le libellé de la position E 598 « Aluminates de calcium synthétiques » est complété comme suit :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 298 du 24/12/1998 page 19506

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2. A l'annexe II :

2.1. A la partie A (Antibiotiques) :

2.1.1. La position no 28 « Avilamycine » est supprimée.