« A N N E X E I I
« Certificat de conformité CE des cyclomoteurs, motocyclettes avec ou sans side-car, tricycles, quadricycles légers et quadricycles lourds
« Je soussigné, ....................
atteste que le cyclomoteur/motocycle/tricycle/quadricycle (1) :
1. Marque : ....................
2. Type : ....................
2.1. Version (2) : ....................
2.2. Variante (2) : ....................
3. Puissance maximale (kW) : ....................
4. Régime de puissance maximale (tours/minute) : ....................
5. Cylindrée (cm3) : ....................
6. Vitesse maximale (km/h) : ....................
7. Bruit (dBA) : ....................
7.1. Bruit à l'arrêt (régime du moteur) : ....................
7.2. Bruit en marche : ....................
8. Type de moteur et cycle (le cas échéant) : ....................
9. Masse du véhicule à vide (kg) : ....................
10. Pneumatique(s) équipant d'origine le véhicule : dimensions (mm) et, le cas échéant, la marque : ....................
11. Numéro dans la série du type : ....................
est conforme au type réceptionné à : .................... ,
le .................... , par ....................
décrit dans le certificat de réception no : ....................
et dans la fiche de renseignements no : ....................
Fait à .................... , le ....................
Fonctions Signature