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Article (Arrêté du 16 décembre 1998 relatif à la création du Centre des hautes études de Chaillot)

Article (Arrêté du 16 décembre 1998 relatif à la création du Centre des hautes études de Chaillot)

Art. 6. - L'arrêté du 9 juin 1971 relatif au Centre d'études supérieures d'histoire et de conservation des monuments anciens est abrogé.