Art. 11. - Dans le cadre des modifications mentionnées aux articles ci-dessus, les signaux suivants ont été introduits :
Panneaux A 9, B 27 b, B 45 b, C 20 c, D 69 a, D 69 b, D 79 a, D 79 b ;
Symboles SC 20 et SU 1 ;
Feux R 17, R 18 tg, R 18 td ;
Balise J 13 ;
Le panneau « C 7. Indication d'un arrêt de tramway » est modifié ;
Le dessin des nouveaux signaux figure en annexe du présent arrêté ;
L'ancien panneau C 7, le symbole SC 16 et les panneaux de type D à fond vert comportant ce symbole, les signaux tricolores modaux R 13 t et d'anticipation modaux R 15 t relatifs aux tramways sont supprimés et leur implantation nouvelle n'est plus autorisée ;
Ces panneaux, symboles et signaux restent toutefois en vigueur dans les conditions prévues au nouvel article 12 de l'arrêté du 24 novembre 1967 modifié.