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Article 5 (Arrêté du 3 avril 2002 relatif aux conditions générales de tenues des stud-books et registres généalogiques des espèces équine et asine)

Article 5 (Arrêté du 3 avril 2002 relatif aux conditions générales de tenues des stud-books et registres généalogiques des espèces équine et asine)


Lorsqu'il s'agit du stud-book d'origine de la race, le règlement doit établir les principes relatifs, notamment :
- à la définition des caractéristiques de la race ou de la population couverte par le stud-book ;
- à la définition de ses objectifs de sélection de base ;
- à la division du stud-book, s'il y a plusieurs modalités d'inscription des équidés dans le livre ou s'il y a plusieurs modalités de classement des équidés inscrits dans le livre ;
- aux ascendances à partir d'un ou de plusieurs autres livres généalogiques lorsque cela est nécessaire.