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Article (Décret no 98-782 du 1er septembre 1998 relatif aux volontaires dans les armées)

Article (Décret no 98-782 du 1er septembre 1998 relatif aux volontaires dans les armées)

Art. 11. - Les volontaires dans les armées sont soumis au régime général des permissions des militaires.

Toutefois, pendant les douze premiers mois du volontariat, les permissions de longue durée sont limitées à vingt-cinq jours.