Art. 1er. - La direction du personnel, des services et de la modernisation (DPSM) comprend :
La sous-direction des personnels administratifs et contractuels (DPSM/AC), constituée par :
- le bureau des études, des métiers et des rémunérations (AC 1) ;
- le bureau du recrutement et de la formation (AC 2) ;
- le bureau des personnels administratifs d'encadrement et de la paie (AC 3) ;
- le bureau des personnels administratifs (AC 4) ;
- le bureau des personnels contractuels (AC 5).
La sous-direction des personnels techniques, d'entretien et d'exploitation (DPSM/TE), constituée par :
- le bureau des études, des métiers et des rémunérations (TE 1) ;
- le bureau du recrutement, de la formation et des écoles (TE 2) ;
- le bureau des personnels techniques d'encadrement (TE 3) ;
- le bureau des personnels techniques (TE 4) ;
- le bureau des personnels d'exploitation et d'entretien (TE 5).
La sous-direction des personnels maritimes, de contrôle et de sécurité (DPSM/CS), constituée par :
- le bureau des études, des métiers, des rémunérations, du recrutement et de la formation (CS 1) ;
- le bureau des personnels maritimes (CS 2) ;
- le bureau des personnels des transports terrestres (CS 3).
La sous-direction du pilotage des services, du budget et du contrôle de gestion (DPSM/PBC), constituée par :
- le bureau du budget (PBC 1) ;
- le bureau du pilotage des services et de la programmation (PBC 2) ;
- le bureau des missions et de l'organisation des services (PBC 3) ;
- le bureau de l'immobilier et du fonctionnement des services (PBC 4) ;
- le bureau du contrôle de gestion (PBC 5) ;
- la mission du réseau scientifique et technique (MiRT).
La sous-direction de la réglementation du personnel, du conseil juridique et du contrôle (DPSM/RC), constituée par :
- le bureau de la réglementation générale du personnel (RC 1) ;
- le bureau du conseil et du contentieux (RC 2) ;
- le bureau de la déontologie et de l'audit (RC 3).
La sous-direction des systèmes d'information (DPSM/SI), constituée par :
- le bureau des méthodes et des systèmes d'information (SI 1) ;
- le bureau des techniques informatiques (SI 2) ;
- le bureau de l'informatisation des services (SI 3) ;
- le bureau du système d'information des ressources humaines (SI 4) ;
- le bureau du système d'information de l'activité des services (SI 5).
La sous-direction du travail et des affaires sociales (DPSM/TS), constituée par :
- le bureau de l'action sociale (TS 1) ;
- le bureau de l'organisation du travail et de la prévention (TS 2) ;
- le bureau des affaires sociales du personnel de l'administration centrale (TS 3) ;
- le bureau des pensions (TS 4).
Le secrétariat général (DPSM/SG), constitué par :
- le pôle gestion et formation des personnels (SG/P) ;
- le pôle gestion interne et moyens (SG/M) ;
- le pôle commande publique (SG/CP) ;
- la mission de la communication (SG/Com).
La mission de la modernisation (MMod).
La mission de l'encadrement supérieur et de la gestion personnalisée (MiES).
La mission du développement des compétences et des qualifications (MiDeCQ).
La mission des relations sociales (MiRS).
La mission des directions d'administration centrale (MiDAC).
Le conseiller en gestion et en management (CGM).