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Article 3 (Arrêté du 3 avril 2002 relatif au livre généalogique français des races de poneys)

Article 3 (Arrêté du 3 avril 2002 relatif au livre généalogique français des races de poneys)


La commission du livre généalogique français des races de poneys peut être consultée sur tout sujet relatif à l'amélioration génétique des races de poneys. Elle est consultée sur toute modification d'un règlement de stud-book figurant dans ce livre généalogique.