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Article 5 (Arrêté du 3 avril 2002 relatif au livre généalogique français des races d'ânes)

Article 5 (Arrêté du 3 avril 2002 relatif au livre généalogique français des races d'ânes)


Le directeur de l'espace rural et de la forêt est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.