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Article (Arrêté du 8 septembre 1998 fixant le taux de la majoration pour travail intensif)

Article (Arrêté du 8 septembre 1998 fixant le taux de la majoration pour travail intensif)

Art. 1er. - Le taux fixé à l'article 2 de l'arrêté du 30 novembre 1988 susvisé est porté à 5,76 F.