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Article (Arrêté du 27 octobre 1998 portant homologation de l'abrogation par le Conseil des marchés financiers de dispositions du règlement général du Conseil du marché à terme)

Données brutes

Article (Arrêté du 27 octobre 1998 portant homologation de l'abrogation par le Conseil des marchés financiers de dispositions du règlement général du Conseil du marché à terme)

A N N E X E

REGLEMENT GENERAL DU CONSEIL DU MARCHE A TERME

Articles abrogés

Article 1er

Titre III :

Chapitre II : articles 3-2-0-1 à 3-2-0-6 ;

Chapitre V : articles 3-5-0-1 à 3-5-0-7 ;

Chapitre VI : articles 3-6-0-1 à 3-6-0-6 ;

Chapitre VII : article 3-7-0-1.

Titre IV :

Chapitre Ier : articles 4-1-1-1 à 4-1-2-5.