Article (Arrêté du 15 mai 1998 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)

Art. 1er. - La division 311 relative aux équipements marins, dont le texte figure en annexe (1) au présent arrêté, est ajoutée au règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987.