A N N E X E
DEPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Inondations et coulées de boue du 16 août 1997
Arrondissement de Forcalquier
Canton de Volonne :
Communes d'Aubignosc, Peipin.
Glissement de terrain d'octobre à décembre 1996
Arrondissement de Barcelonnette
Canton de Barcelonnette :
Commune de Barcelonnette.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1990 à novembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Digne
Canton de Digne-Ouest :
Commune de Mirabeau.
DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Glissement de terrain du 6 au 9 novembre 1997
Arrondissement de Grasse
Canton de Mandelieu - Cannes-Ouest :
Commune de Mandelieu-la-Napoule.
Glissement de terrain du 19 au 20 décembre 1997
Arrondissement de Nice
Canton de Villefranche-sur-Mer :
Commune d'Eze.
DEPARTEMENT DE L'ARIEGE
Glissement de terrain de février 1996
Arrondissement de Foix
Canton de Foix-Rural :
Commune de L'Herm.
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à août 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Pamiers
Canton du Fossat :
Commune de Durfort.
DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Istres
Canton de Marignane :
Commune de Marignane.
DEPARTEMENT DE LA CHARENTE
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Angoulême
Cantons d'Angoulême :
Commune d'Angoulême.
Canton de Soyaux :
Commune de Dirac.
Mouvements de terrain différentiels de septembre 1995 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Angoulême
Canton du Gond-Pontouvre :
Commune de Saint-Yrieix-sur-Charente.
DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
Mouvements de terrain différentiels de juin 1989 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Jonzac
Canton de Montlieu :
Commune de Chevanceaux.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à décembre 1996 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Rochefort
Canton de Saint-Pierre-d'Oléron :
Commune de Saint-Pierre-d'Oléron.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Rochefort
Canton de Marennes :
Commune de Bourcefranc-le-Chapus.
Canton de Tonnay-Charente :
Commune de Moragne.
Arrondissement de Saintes
Canton de Burie :
Commune de Saint-Césaire.
Canton de Saint-Porchaire :
Communes de Port-d'Envaux, Saint-Porchaire.
Cantons de Saintes :
Commune de Saintes.
DEPARTEMENT DE LA CORREZE
Inondations et coulées de boue du 10 juillet 1997
Arrondissement de Brive-la-Gaillarde
Canton de Meyssac :
Communes de Ligneyrac, Noailhac, Saillac, Turenne.
Inondations et coulées de boue du 6 au 7 août 1997
Arrondissement de Brive-la-Gaillarde
Canton de Larche :
Commune de Chartrier-Ferrière.
DEPARTEMENT DE LA DROME
Mouvements de terrain différentiels de janvier à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Valence
Canton de Montélimar 2 :
Commune d'Allan.
DEPARTEMENT DU GARD
Inondations et coulées de boue du 16 au 19 décembre 1997
Arrondissement du Vigan
Canton de Sumène :
Communes de Roquedur, Saint-Julien-de-la-Nef, Saint-Laurent-le-Minier.
Canton de Valleraugue :
Commune de Saint-André-de-Majencoules.
Canton du Vigan :
Commune de Rogues.
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Saint-Gaudens
Canton de Salies-du-Salat :
Communes de Castagnède, Escoulis, Saleich.
Arrondissement de Toulouse
Canton de Villefranche-de-Lauragais :
Commune de Trébons-sur-la-Grasse.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Toulouse
Canton de Lanta :
Commune de Lanta.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1993 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Muret
Canton de Saint-Lys :
Commune de Bonrepos-sur-Aussonnelle.
Arrondissement de Toulouse
Canton de Nailloux :
Commune de Nailloux.
Arrondissement de Saint-Gaudens
Canton de Boulogne-sur-Gesse :
Commune de Boulogne-sur-Gesse.
DEPARTEMENT DU GERS
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Auch
Canton de Vic-Fezensac :
Commune de Saint-Arailles.
Arrondissement de Condom
Canton de Fleurance :
Commune de Puységur.
Canton de Mauvezin :
Communes de Saint-Orens, Sarrant.
Canton de Nogaro :
Communes de Saint-Griède, Sion.
Arrondissement de Mirande
Canton de Miélan :
Commune de Montaut.
Canton de Mirande :
Commune de Marseillan.
Canton de Plaisance-du-Gers :
Commune de Tasque.
Canton de Riscle :
Commune de Caumont.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Auch
Canton de L'Isle-Jourdain :
Commune de Castillon-Savès.
Arrondissement de Condom
Canton de Cazaubon :
Commune de Cazaubon.
Canton de Condom :
Commune de Mansencôme.
Canton de Lectoure :
Commune de Mas-d'Auvignon.
Canton de Nogaro :
Commune du Houga.
Arrondissement de Mirande
Canton de Masseube :
Commune de Sarcos.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1993 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Auch
Canton d'Auch - Nord-Est :
Commune de Crastes.
Canton d'Auch - Sud-Est - Seissan :
Communes d'Auterive, Labarthe.
Canton de Gimont :
Commune d'Aubiet.
Canton de L'Isle-Jourdain :
Commune de Frégouville.
Canton de Jégun :
Commune de Jégun.
Canton de Vic-Fezensac :
Commune de Caillavet.
Arrondissement de Condom
Canton de Condom :
Commune de Condom.
Canton de Fleurance :
Communes de Fleurance, Montestruc-sur-Gers.
Canton de Lectoure :
Commune de Lectoure.
Canton de Miradoux :
Commune de Miradoux.
Canton de Montréal :
Commune de Lagraulet-du-Gers.
Arrondissement de Mirande
Canton d'Aignan :
Communes de Bouzon-Gellenave, Sarragachies.
Canton de Masseube :
Commune de Monlaur-Bernet.
Canton de Mirande :
Commune de Miramont-d'Astarac.
Canton de Montesquiou :
Commune de Montesquiou.
Canton de Plaisance-du-Gers :
Commune de Beaumarchés.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1994 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Auch
Canton d'Auch - Nord-Ouest :
Commune de Roquelaure.
Arrondissement de Condom
Canton de Lectoure :
Commune de Terraube.
Mouvements de terrain différentiels de janvier à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Condom
Canton d'Eauze :
Commune d'Eauze.
DEPARTEMENT DE LA GIRONDE
Mouvements de terrain différentiels de juin 1989 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Bordeaux
Canton de Castelnau-du-Médoc :
Commune d'Avensan.
Canton de Saint-Médard-en-Jalles :
Commune du Haillan.
Arrondissement de Libourne
Canton de Coutras :
Commune de Saint-Christophe-de-Double.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Bordeaux
Canton de Créon :
Commune de Camblanes-et-Meynac.
Canton de La Brède :
Commune de Saint-Selve.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1995 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Bordeaux
Canton de Blanquefort :
Commune d'Eysines.
DEPARTEMENT DE L'HERAULT
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à octobre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Béziers
Canton de Servian :
Commune de Servian.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à octobre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Montpellier
Cantons de Montpellier :
Commune de Montpellier.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1996 à octobre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Montpellier
Canton de Castries :
Commune de Teyran.
DEPARTEMENT D'ILLE-ET-VILAINE
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1995 à octobre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Rennes
Canton de Bruz :
Commune de Pont-Péan.
DEPARTEMENT DE L'INDRE
Mouvements de terrain différentiels de juin 1989 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Châteauroux
Canton d'Ardentes :
Commune d'Ardentes.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Issoudun
Canton de Vatan :
Commune de Saint-Pierre-de-Jards.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1992 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement du Blanc
Canton de Saint-Benoît-du-Sault :
Commune de Chazelet.
Canton de Mézières-en-Brenne :
Commune de Mézières-en-Brenne.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement du Blanc
Canton de Bélâbre :
Commune de Bélâbre.
Canton de Mézières-en-Brenne :
Commune de Villiers.
Arrondissement de Châteauroux
Canton d'Ecueillé :
Commune de Jeu-Maloches.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1993 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Châteauroux
Canton de Châtillon-sur-Indre :
Commune de Châtillon-sur-Indre.
Canton de Levroux :
Communes de Baudres, Moulins-sur-Céphons.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1994 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Châteauroux
Canton d'Argenton-sur-Creuse :
Commune de Chavin.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1996 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de La Châtre
Canton d'Aigurande :
Commune d'Aigurande.
Mouvements de terrain différentiels de février à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Châteauroux
Canton d'Ardentes :
Commune du Poinçonnet.
DEPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels de juin 1989 à octobre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Tours
Canton de Château-Renault :
Commune de Monthodon.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1990 à octobre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Chinon
Canton de Richelieu :
Commune de Champigny-sur-Veude.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à octobre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Tours
Canton de Ballan-Miré :
Commune de Savonnières.
Canton de Neuvy-le-Roi :
Commune de Saint-Christophe-sur-le-Nais.
Mouvements de terrain différentiels de mai 1993 à octobre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Tours
Canton de Montbazon :
Commune de Villeperdue.
Mouvements de terrain différentiels de septembre 1996 à octobre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Chinon
Canton de Chinon :
Commune de Chinon.
Arrondissement de Loches
Canton de Descartes :
Commune de Descartes.
Canton de Ligueil :
Communes de Bournan, Manthelan.
Arrondissement de Tours
Canton d'Amboise :
Commune d'Amboise.
Canton de Ballan-Miré :
Commune de Ballan-Miré.
Canton de Bléré :
Commune d'Athée-sur-Cher.
Canton de Chambray-lès-Tours :
Communes de Chambray-lès-Tours, Esvres.
Cantons de Joué-lès-Tours :
Commune de Joué-lès-Tours.
Canton de Luynes :
Communes de Fondette, Luynes, La Membrolle-sur-Choisille, Mettray.
Canton de Montbazon :
Communes de Montbazon, Veigné.
Canton de Montlouis-sur-Loire :
Commune de Montlouis-sur-Loire.
Canton de Neuillé-Pont-Pierre :
Commune de Semblançay.
Canton de Saint-Avertin :
Commune de Saint-Avertin.
Cantons de Tours :
Commune de Tours.
Canton de Vouvray :
Commune de Notre-Dame-d'Oé.
Mouvements de terrain différentiels de janvier à octobre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Chinon
Canton d'Azay-le-Rideau :
Commune d'Azay-le-Rideau.
Canton de Chinon :
Commune de Savigny-en-Véron.
Arrondissement de Loches
Canton du Grand-Pressigny :
Commune de Betz-le-Château.
Arrondissement de Tours
Canton de Ballan-Miré :
Commune de Saint-Genouph.
Canton de Bléré :
Commune d'Epeigné-les-Bois.
Canton de Chambray-lès-Tours :
Commune de Saint-Branchs.
Canton de Château-Renault :
Commune de Nouzilly.
Canton de Montbazon :
Commune de Monts.
Canton de Neuillé-Pont-Pierre :
Commune de Beaumont-la-Ronce.
Canton de Saint-Cyr-sur-Loire :
Commune de Saint-Cyr-sur-Loire.
DEPARTEMENT DE L'ISERE
Avalanche du 19 au 24 janvier 1997
Arrondissement de Grenoble
Canton de Valbonnais :
Commune d'Entraigues.
DEPARTEMENT DES LANDES
Mouvements de terrain différentiels de janvier à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Dax
Canton de Dax-Sud :
Commune de Heugas.
DEPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE
Mouvements de terrain différentiels de juin 1989 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Saint-Nazaire
Canton de Bourgneuf-en-Retz :
Commune de La Bernerie-en-Retz.
DEPARTEMENT DU LOIRET
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Montargis
Canton de Ferrières-en-Gâtinais :
Commune de Ferrières.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Orléans
Canton de Jargeau :
Commune de Sandillon.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1993 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Montargis
Canton de Lorris :
Commune de Chailly-en-Gâtinais.
Arrondissement d'Orléans
Canton d'Ingré :
Commune d'Ingré.
Canton de Meung-sur-Loire :
Commune de Meung-sur-Loire.
Canton de Patay :
Commune de Saint-Péravy-la-Colombe.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1996 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Montargis
Canton d'Amilly :
Commune de Villemandeur.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1996 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Orléans
Canton de Meung-sur-Loire :
Commune de Huisseau-sur-Mauves.
DEPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels d'avril 1992 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Saumur
Canton de Saumur-Nord :
Commune des Rosiers-sur-Loire.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1996 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Angers
Canton d'Angers-Nord :
Commune de Saint-Lambert-la-Potherie.
Canton de Durtal :
Commune de Durtal.
Mouvements de terrain différentiels de novembre 1996 à février 1998 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Segré
Canton de Châteauneuf-sur-Sarthe :
Commune de Juvardeil.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1997 à février 1998 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Angers
Canton d'Angers - Nord-Est :
Commune de Saint-Sylvain-d'Anjou.
DEPARTEMENT DU NORD
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Dunkerque
Canton de Bergues :
Commune de Bierne.
Canton de Cassel :
Commune d'Oxelaëre.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Cambrai
Canton de Cambrai-Ouest :
Commune de Tilloy-lez-Cambrai.
Arrondissement de Dunkerque
Canton de Bergues :
Communes d'Eringhem, Socx.
Canton de Steenvoorde :
Commune de Terdeghem.
Canton de Wormhout :
Commune de Broxeele.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1994 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Dunkerque
Canton de Cassel :
Commune de Zuytpeene.
Canton de Dunkerque-Est :
Commune de Téteghem.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1995 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Dunkerque
Canton de Gravelines :
Commune de Craywick.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1996 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Dunkerque
Canton de Hazebrouck-Sud :
Commune de Steenbecque.
Arrondissement de Lille
Canton de La Bassée :
Commune d'Aubers.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1996 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Lille
Canton de Lannoy :
Commune de Hem.
Mouvements de terrain différentiels de janvier à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Lille
Canton de Tourcoing-Nord :
Commune de Roncq.
DEPARTEMENT DE L'ORNE
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1994 à septembre 1996 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Mortagne-au-Perche
Canton du Theil-sur-Huisne :
Commune du Theil-sur-Huisne.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1995 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Mortagne-au-Perche
Canton de Tourouvre :
Commune de Lignerolles.
DEPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Saint-Omer
Canton d'Aire-sur-la-Lys :
Communes d'Heuringhem, Wittes.
Canton d'Arques :
Commune de Blendecques.
Canton de Saint-Omer - Nord :
Commune de Clairmarais.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1995 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Boulogne-sur-Mer
Canton de Desvres :
Commune de Brunembert.
Arrondissement de Lens
Canton de Leforest :
Commune de Leforest.
Mouvements de terrain différentiels de janvier à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Béthune
Canton de Divion :
Commune de Marles-les-Mines.
DEPARTEMENT DU PUY-DE-DOME
Mouvements de terrain différentiels de juin 1989 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Clermont-Ferrand
Canton de Gerzat :
Commune de Malintrat.
Mouvements de terrain différentiels de juin 1989 à février 1998 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Clermont-Ferrand
Canton de Saint-Amant-Tallende :
Commune de Chanonat.
Canton de Veyre-Monton :
Commune de Corent.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Riom
Canton de Riom-Ouest :
Commune de Mozac.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à janvier 1998 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Clermont-Ferrand
Canton de Vertaizon :
Commune de Vertaizon.
Canton de Billom :
Commune de Saint-Julien-de-Coppel.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à février 1998 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Clermont-Ferrand
Canton d'Aubière :
Commune de Romagnat.
Canton de Veyre-Monton :
Communes du Crest, Les Martres-de-Veyre, La Roche-Blanche, Tallende, Veyre-Monton.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à janvier 1998 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Clermont-Ferrand
Canton de Vertaizon :
Commune de Saint-Bonnet-lès-Allier.
DEPARTEMENT DES PYRENEES-ATLANTIQUES
Inondations et coulées de boue
du 30 novembre au 3 décembre 1996
Arrondissement d'Oloron-Sainte-Marie
Canton d'Accous :
Commune de Bédous.
Inondations et coulées de boue du 15 août 1997
Arrondissement de Pau
Cantons de Pau-Est, Pau-Nord, Pau-Ouest, Pau-Sud :
Commune de Pau.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à décembre 1996 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Pau
Canton de Jurançon :
Commune de Gan.
DEPARTEMENT DES HAUTES-PYRENEES
Inondations et coulées de boue du 5 au 6 novembre 1997
Arrondissement d'Argelès-Gazost
Canton d'Argelès-Gazost :
Commune de Cauterets.
Inondations et coulées de boue du 22 avril 1998
Arrondissement d'Argelès-Gazost
Canton de Saint-Pé-de-Bigorre :
Communes de Peyrouse, Saint-Pé-de-Bigorre.
DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES
Inondations et coulées de boue du 6 au 7 décembre 1996
Arrondissement de Perpignan
Canton de Rivesaltes :
Commune de Peyrestortes.
DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1995 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Ribeauvillé
Canton de Kaysersberg :
Commune de Zellenberg.
DEPARTEMENT DE SAONE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1996 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Mâcon
Cantons de Mâcon :
Commune de Mâcon.
DEPARTEMENT DE LA SARTHE
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de La Flèche
Canton de Mayet :
Commune d'Aubigné-Racan.
Arrondissement du Mans
Canton du Mans-Est - Campagne :
Commune de Savigné-l'Evêque.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Mamers
Canton de Bonnétable :
Communes de Nogent-le-Bernard, Saint-Georges-du-Rosay.
DEPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME
Inondations et coulées de boue du 3 juin 1997
Arrondissement de Rouen
Canton du Grand-Quevilly :
Commune du Grand-Quevilly.
Canton du Petit-Quevilly :
Commune du Petit-Quevilly.
Inondations et coulées de boue du 13 mai 1998
Arrondissement du Havre
Canton de Fécamp :
Communes de Criquebeuf-en-Caux, Fécamp, Ganzeville, Saint-Léonard, Tourville-les-Ifs, Yport.
Canton de Goderville :
Communes d'Angerville-Bailleul, Annouville-Vilmesnil, Bec-de-Mortagne, Bénarville, Daubeuf-Serville, Gonfreville-Caillot, Mentheville, Tocqueville-les-Murs.
Canton de Valmont :
Commune de Contremoulins.
Affaissement de terrain du 1er au 16 janvier 1998
Arrondissement du Havre
Canton de Saint-Romain-de-Colbosc :
Commune de La Remuée.
DEPARTEMENT DES YVELINES
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1993à avril 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Rambouillet
Canton de Montfort-l'Amaury :
Commune de Garancières.
Mouvements de terrain différentiels de décembre 1996 à novembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Saint-Germain-en-Laye
Canton de Saint-Nom-la-Bretèche :
Commune de l'Etang-la-Ville.
DEPARTEMENT DE LA SOMME
Inondations et coulées de boue du 5 août 1997
Arrondissement d'Abbeville
Canton de Nouvion-en-Ponthieu :
Commune de Hautvillers-Ouville.
Inondations et coulées de boue du 5 au 6 août 1997
Arrondissement d'Abbeville
Canton d'Ault :
Commune de Béthencourt-sur-Mer.
Canton de Rue :
Commune de Rue.
Inondations et coulées de boue du 5 au 7 août 1997
Arrondissement d'Abbeville
Canton de Nouvion-en-Ponthieu :
Commune de Forest-Montiers.
DEPARTEMENT DU VAR
Inondations et coulées de boue du 11 août 1997
Arrondissement de Toulon
Canton de Collobrières :
Communes de Bormes-les-Mimosas, Le Lavandou.
DEPARTEMENT DE VAUCLUSE
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Apt
Canton d'Apt :
Commune de Saint-Saturnin-lès-Apt.
DEPARTEMENT DE LA VENDEE
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de La Roche-sur-Yon
Canton de Chantonnay :
Commune de Saint-Prouant.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Fontenay-le-Comte
Canton de Chaillé-les-Marais :
Commune de La Taillée.
Arrondissement des Sables-d'Olonne
Canton de Saint-Jean-de-Monts :
Commune de Saint-Jean-de-Monts.
DEPARTEMENT DE LA VIENNE
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à janvier 1996 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Montmorillon
Canton de Montmorillon :
Commune de Montmorillon.
Mouvements de terrain différentiels de juin à décembre 1996
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Montmorillon
Canton de Montmorillon :
Commune de Montmorillon.
DEPARTEMENT DE L'ESSONNE
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Palaiseau
Canton de Limours :
Commune de Limours-en-Hurepoix.
DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE
Inondations et coulées de boue du 5 au 6 août 1997
Arrondissement de Nanterre
Cantons de Neuilly :
Commune de Neuilly-sur-Seine.