Article 1 (Arrêté du 24 décembre 2001 relatif à la nomenclature prévue par l'article 27 du code des marchés publics, applicable à certaines activités de recherche)

La nomenclature prévue aux II et III de l'article 27 du code des marchés publics est, s'agissant des activités de recherche, annexée au présent arrêté.