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Article (Arrêté du 16 mars 1998 portant organisation de la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction)

Article (Arrêté du 16 mars 1998 portant organisation de la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction)

Art. 8. - La mission de l'aménagement durable veille à la prise en compte des préoccupations liées au développement durable pour l'ensemble de la direction générale. Elle assure la coordination de la direction avec les services du ministère chargé de l'environnement.