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Article (Arrêté du 23 février 1998 portant reconnaissance de conformité aux caractéristiques du cahier des charges de modèles de véhicules pour handicapés physiques)

Article (Arrêté du 23 février 1998 portant reconnaissance de conformité aux caractéristiques du cahier des charges de modèles de véhicules pour handicapés physiques)

Art. 2. - La liste annexée à l'arrêté du 28 avril 1997 susvisé est modifiée comme suit :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 92 du 19/04/1998 page 6068 à 6069

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