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Article (Arrêté du 1er décembre 1997 portant homologation d'un règlement de la Commission des opérations de bourse)

Article (Arrêté du 1er décembre 1997 portant homologation d'un règlement de la Commission des opérations de bourse)

Art. 1er. - Est homologué le règlement no 97-02 de la Commission des opérations de bourse, dont le texte est annexé au présent arrêté.