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Article (Arrêté du 20 juillet 1998 modifiant l'arrêté du 20 novembre 1997 portant nomination au Comité national de l'eau)

Article (Arrêté du 20 juillet 1998 modifiant l'arrêté du 20 novembre 1997 portant nomination au Comité national de l'eau)

Dans le bassin Rhin-Meuse

« En tant que représentants des autres collectivités territoriales

Titulaire : M. Biwer (Claude), vice-président du conseil général de la Meuse, maire de Marville.

Suppléant : M. de Lesseux (Arnould), vice-président du conseil général des Vosges, maire de Lusse, en remplacement de M. Voilquin (Hubert).

Titulaire : M. Egler (Pierre), président du district de Saint-Amarin, maire d'Oderen.

Suppléant : M. Vinchelin (Jean-Paul), vice-président du conseil général de Meurthe-et-Moselle, en remplacement de M. Vattier (Guy). »

L'article 3 de l'arrêté du 20 novembre 1997 susvisé est modifié par les nominations suivantes :