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Article (Arrêté du 3 novembre 1997 modifiant l'arrêté du 17 mars 1992 relatif aux conditions auxquelles doivent satisfaire les abattoirs d'animaux de boucherie pour la production et la mise sur le marché de viandes fraîches et déterminant les conditions de l'inspection sanitaire de ces établissements)

Article (Arrêté du 3 novembre 1997 modifiant l'arrêté du 17 mars 1992 relatif aux conditions auxquelles doivent satisfaire les abattoirs d'animaux de boucherie pour la production et la mise sur le marché de viandes fraîches et déterminant les conditions de l'inspection sanitaire de ces établissements)

Art. 4. - Il est ajouté à l'arrêté du 17 mars 1992 modifié susvisé l'annexe VIII suivante :

« A N N E X E V I I I




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: Vous pouvez consulter le tableau :
: dans le JO no 0269 du 20/11/97 :
: Page 16806 a 16809 :
: :
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