Article (Arrêté du 3 septembre 1997 portant création du baccalauréat professionnel, spécialité Maintenance des systèmes mécaniques automatisés, et fixant ses modalités de préparation et de délivrance)
Art. 5. - L'organisation des enseignements et les horaires de formation sont fixés aux annexes III A, III B, III C du présent arrêté.