Article (Arrêté du 28 mai 1997 portant nomination au conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé)
Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales et du secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale en date du 28 mai 1997, sont nommés membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique, pour une durée de trois ans à compter de la parution du présent arrêté :
a) Au titre des membres de la section de l'évaluation énumérés à l'article R. 791-2-11 (I) du décret no 97-311 du 7 avril 1997 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé :
M. Komajda (Michel), titulaire ;
M. Piette (Jean-Charles), suppléant ;
M m e Develay (Aude), titulaire ;
M m e Schaetzel (Françoise), suppléant ;
M m e Garabedian (Michèle), titulaire ;
M. Lenoir (Gilbert), suppléant ;
M. Even (Philippe), titulaire ;
M. Camelot (Gabriel), suppléant ;
M m e Gruson (Anne), titulaire ;
M. Rodde (Didier), suppléant ;
M. Souffir (William), titulaire ;
M. Bougaud (André), suppléant ;
M. Stevenin (Philippe), titulaire ;
M. Berthelot-Lebrun (Edouard), suppléant ;
M. Verney (François), titulaire ;
M m e Lhez (Pierette), suppléant ;
M. Valleron (Alain, Jacques), titulaire ;
M. Viens (Gérard), suppléant ;
M m e Grente (Rolande), titulaire ;
M m e Bastide (Hélène), suppléant ;
M. Garabedjan (Erea Noël), titulaire ;
M. Gobert (Jean-Gérard), suppléant ;
M. Marescaux (Jacques), titulaire ;
M. Loirat (Philippe), suppléant ;
M. Amiel (Michel), titulaire ;
M. Didier (Jean-Pierre), suppléant ;
M. Cogneau (Joël), titulaire ;
M. Menu (Gilles), suppléant ;
M. Mallard (Georges), titulaire ;
M. Vibert (Jean-François), suppléant ;
b) Au titre des membres de la section de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-11 (II) du décret no 97-311 du 7 avril 1997 susvisé :
M. Kasbarian (Michel), titulaire ;
M. Canarelli (Jean-Pierre), suppléant ;
M. Lambert (Pierre), titulaire ;
M. Ducreux (Jean-Claude), suppléant ;
M. Pascal (Jean Charles), titulaire ;
M. Jacques (Daniel), suppléant ;
M. Bognel (Jean-Claude), titulaire ;
M. Priollet (Pascal), suppléant ;
M. Larue-Charlus (Serge), titulaire ;
M. Courtin (Philippe), suppléant ;
M. Papazian (Arsène), titulaire ;
M. Lange (Jacques), suppléant ;
M. Rolland (Louis), titulaire ;
M. Fontarensky (Serge), suppléant ;
M. Morice (Yvonnick), titulaire ;
M. Clemmer (Annick), suppléant ;
M m e Albin-Cailly (Evelyne), titulaire ;
M m e Chastagnol (Nadine), suppléant ;
M. Degos (Claude), titulaire ;
M m e Bugeon (Catherine), suppléant ;
M. Collombel (Christian), titulaire ;
M m e Guigaz (Mireille), suppléant ;
M. Claveranne (Jean-Pierre), titulaire ;
M. Steudler (François), suppléant ;
M m e Heideman (Elma), titulaire ;
M. Heilsfrik (John), suppléant ;
M. Shaw (Charles), titulaire ;
M m e Srivens (Elie), suppléant.