Article (Arrêté du 14 février 1997 modifiant l'arrêté du 3 avril 1985 fixant la Nomenclature des actes de biologie médicale)
Art. 8. - Au chapitre 12 (Protéines sériques ou plasmatiques totales) :
1. Au préambule de ce chapitre, il est ajouté la phrase : « Sauf précision particulière, ce chapitre concerne uniquement des dosages dans le sang. » 2. L'acte 1568 est supprimé et remplacé comme suit :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0049 du 27/02/97 Page 3166 a 3169
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3. L'intitulé 0324 est supprimé et remplacé par :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0049 du 27/02/97 Page 3166 a 3169
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« Cotation maximum de 2 dosages simultanés dans 2 milieux différents chez le même sujet. » 4. Supprimer dans les remarques concernant les marqueurs tumoraux les deux paragraphes :
« Pour les examens 0320, 0362, 0363, 0365, 0368, 0369, 1370, 0471 et 0809 à 0821 inclus, deux cotations maximum peuvent être appliquées, sauf dans le suivi thérapeutique de cancers multiples.
« Lors d'un primo-diagnostic médical d'une néoplasie, quatre marqueurs au maximum peuvent être prescrits et cotés par le directeur de laboratoire avant tout acte thérapeutique (chimiothérapie, hormonothérapie, chirurgie,
radiothérapie...). »,
et remplacer par :
« Pour les examens 0320, 0362, 0363, 0365, 0368, 0369, 1370 et 0809 à 0821 inclus, deux cotations maximum peuvent être appliquées, sauf dans le suivi thérapeutique des cancers multiples.
« Lors d'un primo-diagnostic médical d'une néoplasie, quatre marqueurs au maximum peuvent être prescrits par le clinicien, cotés par le directeur de laboratoire et pris en charge avant tout acte thérapeutique (chimiothérapie, hormonothérapie, chirurgie, radiothérapie...). » 5. Supprimer les libellés des profils protéiques, soit les numéros 1378 à 1386 et les remplacer par :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0049 du 27/02/97 Page 3166 a 3169
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En cas de mise en évidence d'une dysglobulinémie monoclonale, le typage éventuel de cette dysglobulinémie pourra être effectué à l'initiative du directeur de laboratoire et facturé ; les cotations des examens 1386 et 1571 sont alors cumulables.
Remarques :
- les profils protéiques ne sont pas cumulables entre eux ;
- les profils protéiques ne sont pas cumulables avec le dosage d'autres protéines par immunoprécipitation en milieu liquide ou gélifié (actes 1569 et 1570). »