Article (Arrêté du 24 avril 1997 portant modification du règlement pédagogique de l'école supérieure de commerce de Chambéry)
(1) Le règlement pédagogique peut être consulté auprès de l'école supérieure de commerce de Chambéry, Savoie Technolac, 73381 Le Bourget-du-Lac Cedex.