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Article (Arrêté du 23 décembre 1996 modifiant l'arrêté du 22 janvier 1993 relatif aux conditions hygiéniques et sanitaires de production, de mise sur le marché et d'échanges de produits à base de viande)

Article (Arrêté du 23 décembre 1996 modifiant l'arrêté du 22 janvier 1993 relatif aux conditions hygiéniques et sanitaires de production, de mise sur le marché et d'échanges de produits à base de viande)

Art. 1er. - L'article 11 de l'arrêté du 22 janvier 1993 susvisé est modifié comme suit :
A l'article 11, point 2, l'alinéa e est remplacé par :
« e) Une ventilation suffisante et, le cas échéant, une bonne évacuation des buées afin d'éliminer autant que possible la condensation sur des surfaces telles que les murs et les plafonds. » A l'article 11, point 8, la phrase suivante est ajoutée : « Pour la désinfection du matériel et des ustensiles, de l'eau d'une température minimale de 82 oC doit être utilisée, ou d'autres méthodes de désinfection approuvées par les services officiels. » A l'article 11, point 12, la phrase suivante est ajoutée : « Dans le cas où la présence permanente du service d'inspection n'est pas requise, un meuble fermant à clé, d'une capacité suffisante pour l'entreposage des équipements et des matériels, est suffisant ; ».
A l'article 11, point 15, la phrase suivante est ajoutée : « Avec l'accord des services vétérinaires départementaux, des installations situées hors de l'établissement peuvent être utilisées. » A l'article 11, le point 16 suivant est ajouté :
« 16. Lorsque le traitement appliqué exige l'absence d'eau pour la fabrication des produits, certaines exigences du présent article, et notamment celles fixées au point 2 (a) et (g), peuvent être adaptées. Dans ce cas, des procédés de nettoyage et de désinfection ne faisant pas appel à l'eau peuvent, avec l'autorisation des services vétérinaires départementaux, être appliqués dans les parties d'établissement concernées. »