Article (Arrêté du 9 août 1996 portant modification du règlement pédagogique de l'Ecole supérieure de commerce du Havre)
(1) Ce règlement pédagogique peut être consulté auprès de l'Ecole supérieure de commerce du Havre, 30, rue de Richelieu, 76087 Le Havre Cedex.