Article (Arrêté du 9 août 1996 modifiant l'arrêté du 27 juin 1995 définissant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles)
Art. 4. - L'article 13 de l'arrêté du 27 juin 1995 modifié susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 13. - Les dispositions concernant l'organisation des études et les horaires des classes préparatoires à l'Ecole normale supérieure, à l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud, à l'Ecole nationale des chartes et à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, en vigueur à la date de publication du présent arrêté, sont maintenues pour l'année scolaire 1995-1996, parallèlement à la mise en oeuvre, à la rentrée de l'année scolaire 1995-1996, des dispositions de l'article 10 ci-dessus et de l'enseignement de langue vivante étrangère B, dispensé dans le cadre de l'enseignement à option de langue vivante étrangère de la classe préparatoire de lettres (seconde année, Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud). »