Article (Arrêté du 17 octobre 1996 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique)
Art. 5. - L'arrêté du 17 juin 1996 susvisé est modifié comme suit :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0264 du 13/11/96 Page 16544 a 16546
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