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Article (Arrêté du 17 octobre 1996 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique)

Article (Arrêté du 17 octobre 1996 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique)



Art. 5. - L'arrêté du 17 juin 1996 susvisé est modifié comme suit :


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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0264 du 13/11/96 Page 16544 a 16546
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