Article (Arrêté du 16 octobre 1996 portant nomination au Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine)
Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme en date du 16 octobre 1996, sont nommés au Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine :
Titulaires :
M. Datcharry (Bernard), capitaine d'armement à Delmas, en remplacement de M. Cremers (Serge) ;
M. Fauchon (Jean-Marie), directeur d'armement à la Société nationale Corse Méditerranée, en remplacement de M. Hervé (Gérard) ;
M. Pereon (Roger), président de la Fédération des pilotes, en remplacement de M. Garçon (Patrick) ;
M. Tanguy (Jean-Pierre), directeur de l'armement à la Compagnie générale maritime, en remplacement de M. Davenne (Daniel) ;
M. Narelli (Charles), secrétaire général de la Fédération des officiers de la marine marchande C.G.T., en remplacement de M. Lefebvre (Daniel) ;
Suppléants :
M. Jeanmaire (Pierre-Yves), capitaine d'armement à la Compagnie générale maritime, en remplacement de M. Tanguy (Jean-Pierre) ;
M. Trousselard (Jean-Marie), vice-président de la Fédération des pilotes, en remplacement de M. Lavoix (Pierre, Félix) ;
M. Bouzan (Jacques), conseiller national de l'Union maritime C.F.D.T., en remplacement de M. Beliard (Hervé) ;
M. Delaune (Gaétan), membre de la Fédération nationale des syndicats maritimes C.G.T., en remplacement de M. Tallegas (Michel).
Les mandats des membres prendront fin le 1er décembre 1997, date d'expiration des mandats des membres du Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine.