Article (Arrêtés du 11 octobre 1996 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation)
Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 11 octobre 1996, sont nommés au Conseil supérieur de l'éducation au titre de l'article 2 (2, b) du décret no 90-468 du 7 juin 1990 modifié, pour représenter l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (U.N.A.P.E.L.) :
Titulaire : Mme Ferrier (Brigitte) (U.N.A.P.E.L.) ;
Deuxième suppléant : M. Boscq (Gilles) (U.N.A.P.E.L.) ;
Premier suppléant de M. Toussaint : M. Duhem (Michel) (U.N.A.P.E.L.) ;
Deuxième suppléant de M. Toussaint : M. de Vulpillières (Henri) (U.N.A.P.E.L.).