Article (Arrêté du 30 mai 1996 portant nomination à la commission chargée de donner un avis pour l'octroi de l'aide aux coproductions d'oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure avec les pays d'Europe de l'Est)
Par arrêté du ministre de la culture en date du 30 mai 1996 :
Sont nommés pour un an membres de la commission prévue à l'article 1er de l'arrêté du 7 mai 1990 modifié relatif à l'aide aux coproductions d'oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure avec les pays d'Europe de l'Est :
Président :
M. Ferro (Marc).
Membres titulaires :
Mme Hennebert (Marion) ;
Mme Jacob (Irène) ;
Mme Mochiri (Hélène) ;
M. Deleau ((Pierre-Henri) ;
M. Farges (Joël) ;
M. Ruscart (Marc).
Membres suppléants :
Mme Legargeant (Romaine) ;
Mme Masson (Laetitia) ;
Mme Sales (Juliette) ;
M. Varret (Jean-Jacques).
Est nommé pour un an expert auprès de la commission prévue à l'article 1er de l'arrêté du 7 mai 1990 précité : M. Chapron (Joël).
L'article 2 de l'arrêté du 7 mai 1990 précité est abrogé.