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Article (Arrêté du 28 mai 2001 portant création d'un brevet d'études professionnelles maritimes de mécanicien)

Article (Arrêté du 28 mai 2001 portant création d'un brevet d'études professionnelles maritimes de mécanicien)

Art. 1er. - Le brevet d'études professionnelles maritimes de machines marines créé par arrêté du 9 septembre 1991 est remplacé par le brevet d'études professionnelles maritimes de mécanicien dont la définition et les conditions de délivrance sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.