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Article (Arrêté du 6 juin 1996 portant promotion (génie rural, eaux et forêts))

Article (Arrêté du 6 juin 1996 portant promotion (génie rural, eaux et forêts))

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 6 juin 1996, les ingénieurs généraux du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe dont les noms suivent sont promus à la 1re classe de leur grade, hors échelle C, premier chevron, à compter de la date indiquée pour chacun d'eux :

A compter du 1er avril 1996


M. Rieul (Léopold).