Article (Arrêté du 25 juillet 1996 fixant la liste des titres et diplômes admis en équivalence pour tout ou partie de l'examen pour l'obtention du brevet de patron à la plaisance (Voile) et les conditions particulières d'obtention de ce brevet)
Art. 1er. - La liste des titres et diplômes admis en équivalence pour tout ou partie de l'examen pour l'obtention du brevet de patron à la plaisance (Voile) figure :
Tableau I pour les titres et diplômes délivrés par le ministre chargé de la mer ;
Tableau II pour les titres et diplômes délivrés ou reconnus par le ministre chargé de la jeunesse et des sports.