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Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 3 mai 1996 portant modification de l'arrêté du 13 janvier 1987 modifié portant création d'un registre généalogique des races étrangères de chevaux de selle)

Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 3 mai 1996 portant modification de l'arrêté du 13 janvier 1987 modifié portant création d'un registre généalogique des races étrangères de chevaux de selle)

Art. 2. - L'arrêté du 2 mai 1993 portant modification de l'arrêté du 13 janvier 1987 portant création d'un registre généalogique des races étrangères de chevaux de selle et l'arrêté du 6 mai 1993 autorisant l'étalon national Shagya Outlaw Persik à effectuer la monte en croisement sont abrogés.