Article (Arrêté du 5 février 1996 fixant le classement des cours d'eau, canaux et plans d'eau en deux catégories)
A N N E X E
05 - DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 2e catégorie
1o La Durance en aval du plan d'eau de la Saulce.
2o Le Buech en aval du pont de fer de Serres.
3o Le lac des Bouchards.
4o Tous les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau visés ci-dessus, à l'exception de la Méouge, de la Blaisance, du Riou-de-Saint-Genis, de la Blème (affluents du Buech) et de leurs affluents. 5o La retenue de Serre-Ponçon, y compris le plan d'eau d'Embrun, du barrage principal de Serre-Ponçon au pont de la Clapierre sur la Durance, et à la cote 781 N.G.F. pour tous les autres tributaires.
6o Le plan d'eau de la Saulce.
7o Le plan d'eau de Siguret.
8o Le lac d'Eygliers.
Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 1re catégorie
Tous les cours d'eau, canaux et plans d'eau non classés en 2e catégorie.