Article (Arrêté du 17 avril 1996 portant nomination au groupe restreint du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées)
Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 17 avril 1996, sont nommés membres du groupe restreint du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées : En tant que représentants des obtenteurs de variétés :
M. Benoist (André) ;
M. Boucly (Michel) ;
M. Catton (Bruno) ;
M. Desclaux (Jean-Louis) ;
M. Desprez (Victor) ;
M. Faure (Gérard) ;
M. Segond (Daniel).
En tant que représentants des producteurs de semences ou plants :
M. Beziat (Yves) ;
M. Darnaud (Jean-Pierre) ;
M. Monod (Jean-Pierre) ;
M. Pellerin (Robert).
En tant que représentants des utilisateurs de semences ou plants :
M. Barbier (André) ;
M. Girard (Jean-Jacques) ;
M. Petitpas (Henri).
En tant que représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants :
M. de Vogel (Peter) ;
M. Pagesse (Pierre) ;
M. Valluis (Bernard).