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Article (Arrêté du 11 mars 1996 portant abrogation de l'arrêté du 24 novembre 1977 fixant les caractéristiques des matières radioactives sous forme spéciale)

Article (Arrêté du 11 mars 1996 portant abrogation de l'arrêté du 24 novembre 1977 fixant les caractéristiques des matières radioactives sous forme spéciale)

Art. 1er. - L'arrêté du 24 novembre 1977 fixant les caractéristiques des matières radioactives sous forme spéciale est abrogé.